6e dim ap Pentecôte (16 juillet 2017)

6e dimanche après la Pentecôte (16 juillet 2017)

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NB : toute ressemblance avec des personnes existant réellement serait fortuite.

Une histoire du pouvoir épiscopal (1)

Il est bien connu que le concile Vatican I fut le concile du renforcement majeur du pouvoir du Pape avec la promulgation du dogme de l’infaillibilité pontificale (1871). Mon hypothèse de travail est que le concile Vatican II fut celui du renforcement majeur du pouvoir des évêques qui aujourd’hui, contrôle tout par un renforcement de leur pouvoir sur le clergé d’une part et un affaiblissement de la volonté de contrôle pontifical d’autre part. Nous ne nous attarderons que sur le premier élément en prouvant que jamais dans l’histoire les évêques n’ont eu autant de pouvoir que depuis 1965. Après je laisserai chacun tirer la conclusion si l’on peut y voir l’une des clés de la crise actuelle de l’Église.

  1. L’incardination, un nouvelle manière d’exprimer l’obéissance à l’évêque
    1. Origines

Rappelons d’abord que le terme actuel d’incardination est ce qu’un homme de l’Ancien Régime aurait appelé une « novelleté ». Il n’apparaît qu’en 1898[1] et n’entre dans le code de droit canonique qu’en 1917 (c. 111-117). Ce terme désigne le lien juridique qui lie un (futur) prêtre à son ordinaire, à savoir la personne à laquelle il promettra l’obéissance. Et depuis toujours, malgré les assertions pseudo-spirituelles récentes, cette obéissance a étrangement un lien très fort avec le matériel : à savoir avec les moyens de subsistance à fournir au prêtre, autrement dit l’argent[2] !

L’ordinaire (évêque, supérieur dans un institut, père abbé…) doit toujours subvenir, même pour des prêtres qui seraient punis (CIC 1350, § 1), au moins à l’honnête subsistance du prêtre (honesta sustentatio). Souvent, cela n’est pas réalisé et en plus, on constate avec tristesse que n’est pas non plus versée de rémunération pour un travail réalisé (remuneratio) puisque nombre de prêtres ne se voient pas attribuer d’office ecclésiastique ou charge pour raisons idéologiques. Cela semble contraire à l’esprit du droit puisqu’il est prévu de n’ordonner que si on a des besoins. Et comme personne ne peut nier les criants besoins en prêtres, prouvé par le recours à des prêtres extérieurs au diocèse (d’Afrique ou du Vietnam par exemple), apparaît là une injustice flagrante.

Ce terme d’incardination évoque le cardo, -inis ou gond d’un porte : comme un point d’attache autour duquel il remplit son ministère. On remarque bien sûr le lien étymologique avec le cardinal. En effet, il faut savoir qu’un cardinal est censé être rattaché à l’archidiocèse de Rome. Il y a donc trois classes théoriques[3] de cardinaux : diacres, prêtres et évêques puisque le Pape est l’archevêque de la métropole ecclésiastique de Rome avec des évêques suffragants (les suburbicaires), des curés et diacres. Ainsi, symboliquement, ils font tous partie du clergé romain, étant titulaire (ayant un titulus ou titre) d’un diocèse, d’une paroisse ou d’une diaconie romaine (CIC 350). Ce qui rappelle bien sûr l’époque où c’était le clergé qui élisait ses évêques.

On lit souvent que l’origine tient au désir d’éviter les clercs gyrovagues ou acéphales, vagi, sans stabilité ni attache juridique[4]. Pourtant, nous verrons d’un côté que les incardinés au titre de leur propre patrimoine (titulus patrimonii sui) avaient une grande liberté et de l’autre qu’aujourd’hui, l’incardination est parfois toute théorique (pour un prêtre de l’Emmanuel par exemple).

Aux origines apostoliques de l’Église, on souhaitait qu’un clerc demeurât au service d’une église particulière, on parlait d’inscription (adscriptio). Le concile œcuménique de Nicée (325) stipulait : « il n’est pas permis que l’évêque ni les autres clercs passent d’une cité par une autre (…). Si quelque clerc essayait de se soustraire à cette défense, son passage à une autre église doit être tenu pour nul et le clerc doit être rendu à l’église pour laquelle il a été ordonnée évêque, prêtre ou diacre » (canon. 15 passé au Décret de Gratien, caus. VIII, q. I, c. 19). À tel point qu’on parle d’adultère pour l’évêque changeant de siège épiscopal (Concile d’Alexandrie, 339). Mais la réitération des interdits montre leur inapplication. St. Grégoire de Nazianze pense qu’elle a été abolie par la coutume. On doit parfois s’accommoder aux réalités pastorales en échangeant entre diocèses des clercs en Afrique par exemple (3e concile de Carthage, 397).

Au concile œcuménique de Chalcédoine (451), on parle plutôt d’interdiction des ordinations absolues, c’est-à-dire sans titre : on devait donc se voir attribuer un ministère dans une église pour être ordonné. Mais au VIIIe et IXe siècles, on envisage la possibilité d’un transfert avec accord de l’évêque.

  1. Le système du bénéfice

Le XIIe siècle voit s’instaurer un tout nouveau système : le bénéfice. On admet alors les ordinations absolues (comme aujourd’hui, qu’on le veuille ou non puisqu’on est ordonné sans savoir si jamais l’évêque daignera donner un office ecclésiastique). Cela faisait suite à la disparition des masses communes de biens servant à la sustentation du clergé[5] au profit de masses individuelles. Avec les universités qui se développaient, de nombreux clercs ne pouvaient exercer de charges pastorales et avaient besoin de revenus.

Ainsi celui qui détenait la charge d’âme ou curé n’était bien souvent pas le principal bénéficiaire de l’impôt de l’Église ou dîme[6]. Le décimateur ou curé primitif touchait le montant de la dîme. Il n’en reversait qu’une petite partie à celui qui effectuait réellement la charge d’âme pour le compte du bénéficiaire (personne ayant le bénéfice) : on l’appelait portion congrue[7].

Nombreux étaient donc les types de bénéfices : les simples n’impliquaient ni administration ni juridiction (canonicats ou prébendes dans les collégiales ou dans les chapitres cathédraux), ceux n’ayant aucune charge d’âme et ceux en ayant. Les bénéfices étaient attribués parfois par élection mais le plus souvent par collation. Assez souvent, cela s’expliquait par l’histoire : un riche fondateur d’église paroissiale, en général un noble, en gardait souvent la propriété pour lui et ses héritiers. Contre son entretien matériel des bâtiments et de la cure, ainsi que la subsistance du clergé, il avait reçu en contrepartie au concile de Latran IV (1215) le droit de patronage qui existe toujours dans certains pays malgré le souhait de l’Église actuelle[8] : en Allemagne par exemple[9].

Les collateurs pouvaient être différentes personnes ou institutions. Le roi comptait surtout pour les bénéfices majeurs : évêchés (l’aspect territorial et financier d’un diocèse) et abbayes. Depuis concordat de Bologne (1516) signé avec Léon X, le roi désignait ceux qui allaient gouverner dans 16 archevêchés, 111 évêchés, 815 abbayes et 280 prieurés ! C’était alors pour lui un moyen de récompenser de fidèles serviteurs sans que cela ne lui coûtât rien. Car les bénéfices étaient souvent cumulatifs. Richelieu était par exemple l’abbé commendataire de 15 abbayes richissimes dont Cluny, La Chaise-Dieu, St. Benoît-sur-Loire. Mais le roi jouissait encore d’autres nombreux privilèges[10]. Les officiers du parlement de Paris disposaient aussi d’un droit d’indult une fois dans leur office pour un bénéfice d’au moins 600 £ tournois. Le pape pouvait aussi utiliser son droit de prévention mais il fallait faire vite. On dissimulait alors parfois la mort d’un titulaire pour l’obtenir, lorsqu’on était à proximité du Comtat-Venaissin où résidait un vice-légat. Enfin la collation par concours s’était répandue dans l’Est surtout après le concile de Trente.

Ce système réduisait considérablement le pouvoir des évêques sur leurs curés. Cela pouvait aller quand les évêques avaient de la chance de 236 cures sur les 390 que comptait le diocèse de Bordeaux (60,5%) à seulement 68 cures sur 943 (7,2 %) dans le diocèse de Chartres[11]. Aussi l’évêque de Digne se plaignait-il amèrement en 1665 : « Nous serons à la fin (…) des chefs sans membres ; nous porterons la crosse et d’autres conduiront le troupeau ; (…) Enfin, nous aurons le caractère et le nom d’évêques, et d’autres en auront toute la puissance et l’autorité »[12].

  1. Les autres titres d’ordination

En 1179, le concile œcuménique de Latran III[13] créa un nouvel institutum canonique : le titre du patrimoine (« qui posset sibi necessaria comparare ex bonis patrimonialibus »). Autant il interdisait les ordinations absolues, autant il les admettait si les biens patrimoniaux (souvent des rentes) étaient suffisants à l’entretien du clerc. On parle alors d’ordination titulo patrimonii sui (au titre de son propre patrimoine). Cela entra dans le corpus juridique sous Innocent III (Décrétales X, III, 5, 23). Le clerc suivait le modèle de St. Paul qui travaillait en fabriquant des tentes (Ac 18, 3) pour n’être à la charge de personne (2 Th 3, 8). Dans ce cas, il pouvait changer de diocèse même sans le consentement de son évêque. Le concile de Trente maintint cet usage « en cas de nécessité ou d’utilité des Églises » (session XXI, cap. 2, de reformatione) et ce titre d’ordination subsista jusqu’au code de 1917 (CIC 979) : « Pour les clercs séculiers le titre canonique est le titre de bénéfice ou, à son défaut, le titre de patrimoine ou de pension » avant d’être malheureusement aboli dans la révision de 1983.

Il est exagéré de dire que cela aurait toujours nuit à la discipline du clergé, sinon St. Philippe Neri n’aurait pas tellement insisté sur le « possideant » des membres de la congrégation de l’Oratoire car il estimait que seule le fait de posséder des biens suffisants les rendant autonomes financièrement pouvait garantir qu’ils resteraient dans l’Oratoire vraiment volontairement, uniquement par charité, et non pas en subissant des vœux émis trop témérairement dans un passé qu’ils regretteraient. La stabilité est fondamentale pour l’Oratoire car les vraies relations se construisent avec le temps. Une église érigée en oratoire l’est perpétuellement. Les prêtres ne passent pas d’un oratoire à l’autre mais gardent l’esprit familial. D’ailleurs, pour leur assurer cette stabilité, les prêtres de l’Oratoire sont incardinés chez eux-mêmes, dans leur oratoire.

Face à la diminution du nombre des bénéfices, le XIXe siècle proposa d’autres titres : la Congrégation de Propaganda Fide crée donc le titulus missionis (titre de mission) et apparaissent également le titulus servitii diœcesani surtout en France et Belgique ou bien encore mensæ ou le titulus administrationis, qui renforcent le lien entre le clerc et son diocèse. Désormais, l’évêque pouvait interdire à un prêtre de quitter son diocèse.

 

[1] Décret A primis de la Sacrée Congrégation du Concile du 20 juillet 1898, in AAS 31, p. 49-50. Cf. Le Tourneau, Dominique, « Incardination », in Levillain, Philippe (dir.), Dictionnaire historique de la Papauté, Paris, Fayard, 2003, p. 856.

[2] Cela est toujours le cas. « L’Évêque diocésain ne procédera pas à l’incardination d’un clerc à moins que : 1° le besoin ou l’utilité de son Église particulière ne l’exige et restant sauves les dispositions du droit concernant l’honnête subsistance des clercs » (CIC 269).

[3] Depuis 1962, tous les cardinaux (sauf dispense) sont tous ordonnés évêques s’ils ne le sont déjà au moment de leur élévation à la pourpre (repris dans CIC 351, § 1). Mais ce n’était pas le cas auparavant : avant 1918, ils n’avaient pas même la nécessité d’être prêtres. Longtemps, soit de 1588 à 1958, leur nombre avait été fixé à 70 par Sixte V. Depuis quelques décennies, il a explosé jusqu’à 228 sous le pape François au 19 novembre 2016, dont 121 électeurs. Lorsqu’ils étaient un nombre plus raisonnable, on avait alors fixé à 6 le nombre de cardinaux-évêques, à 50 cardinaux-prêtres et 14 cardinaux-diacres. Dans la pratique, le pape choisit qui vont être les six cardinaux-évêques (7 diocèses suburbicaires : Ostie, Albano, Frascati, Palestrina, Porto et Santa Rufina, Sabina et Poggio Mirteto, Velletri mais le doyen cumule avec le titre d’Ostie). Les cardinaux évêques diocésains sont assignés à l’ordre des prêtres. Les autres sont dans l’ordre diaconal. Historiquement, seuls les clercs (ayant reçu la tonsure) avaient toutefois ce droit. Mazarin (1602-1661) est le plus célèbre d’entre eux. Tonsuré le 18 juin 1632, pour recevoir un bénéfice de chanoine à Saint-Jean-de-Latran, il ne reçut jamais même aucun ordre mineur.

[4] Ce qui ressort de l’actuel canon 265 : « Tout clerc doit être incardiné dans une Église particulière ou à une prélature personnelle, à un institut de vie consacrée ou une société qui possède cette faculté, de sorte qu’il n’y ait absolument pas de clercs acéphales ou sans rattachement (vagi) ».

[5] Lc 10, 7 : « Restez dans cette maison, mangeant et buvant ce que l’on vous sert ; car l’ouvrier mérite son salaire. Ne passez pas de maison en maison » et Ac 2, 44-45 : « Tous les croyants vivaient ensemble, et ils avaient tout en commun ; ils vendaient leurs biens et leurs possessions, et ils en partageaient le produit entre tous en fonction des besoins de chacun ».

[6] La dîme ou décime (decima étant son étymologie) était un impôt de l’Ancien Régime. Il tire son origine dans l’Ancien Testament, tout particulièrement avec le don de 10% fait par Abraham à Melchisédech (Gn 14, 20) mais en de nombreux autres endroits (Gn 28, 20-22 ; Lév 27, 30 ; Nb 18, 26 ; Dt 14, 24 ; 2 Chr 31, 5), il y en avait même de plusieurs types (une pour les Lévites, une pour le Temple et les fêtes et une pour les pauvres du pays), au total : près de 23,3 %. Pour l’Église catholique, certaines ordonnances de l’ancien culte (He 9,6) sont maintenues, dont le paiement de la dîme car le serviteur doit ainsi vivre de l’autel (1 Co 9, 13). Son taux était variable : de 1/7e en Lorraine à 1/50e en Flandre maritime. En Normandie, il se montait à 1/11e. C’était un impôt sur les récoltes, quérable : on ne pouvait rentrer sa récolte avant qu’il ne fût perçu ou rapporté en nature généralement (d’où les granges dîmières). En France, la dîme fut établie au concile de Tours en 567 puis étendue en 779 jusqu’à son abolition le 11 août 1789.

[7] Son montant varia mais avec l’inflation était toujours jugé insuffisant. L’édit royal d’avril 1571 la fixe à 120 £ ; une déclaration royale de décembre 1634 alloua 200 £ aux curés sans vicaire (sinon 300). En mai 1768, les curés recevaient 500 £ mais les parlements ne l’estimaient pas encore suffisante. En septembre 1786 le roi octroya 700 £ aux curés. En 1789, les cahiers de doléance souhaitaient 1.200 £. Cela contribua grandement à la fracture révolutionnaire entre haut et bas-clergé. Il convient de noter que le curé touchait aussi le casuel (offrandes pour baptêmes, mariages, enterrements) et 1/3 des offrandes et donations faites (le reste au conseil de fabrique).

[8] Décret Christus Dominus du 28 octobre 1965, n°31 : « En outre, comme toute la raison d’être de la charge pastorale est le bien des âmes, il convient que l’évêque puisse pourvoir les paroisses plus facilement et de façon plus adéquate. Que l’on supprime donc – le droit des religieux demeurant sauf – tous droits de présentation, de nomination ou de réservation, et de même, là où elle existe, la loi du concours tant général que particulier » (cf. n°20 sur la même liberté pour le choix des évêques).

[9] Dans le grand diocèse d’Augsbourg, on relevait en 2005 encore 22 droits de patronage civils et 35 municipaux. De 1984 à 1990, le comte Joseph von Deym se défendit ardemment contre le diocèse de Passau pour conserver son droit historique de patronage sur la paroisse d’Arnstorf en Basse-Bavière. Le tribunal suprême de la Signature Apostolique fut bien été obligé de lui donner raison contre l’évêque qui avait en première instance obtenu un verdict de la congrégation pour le clergé. Cf. Ambros Matthias, Verwaltungsbeschwerde und Verwaltungsgerichtsbarkeit. Die Effizienz des kirchlichen Rechtsschutzes gemessen an einem Passauer Patronatsstreit, in Kirchen- und Staatskirchenrecht (KStKR) 22, Ferdinand Schöningh, Paderborn, 2016. Un résumé très vulgarisé de l’affaire dans Rudolf Neumaier, « Der Herr Graf und seine Seelen », in Süddeutsche Zeitung du 18 juin 2005.

[10] Droit de joyeux avènement : au début de son règne, le roi peut désigner un clerc pour être pourvu de la première prébende qui viendrait à vaquer dans les cathédrales et certaines collégiales ; droit de joyeuse entrée : lorsque le roi entre pour la première fois dans une église dont il est chanoine, il peut remettre surplis et aumusse (habit d’un chanoine) à un clerc qui acquiert ainsi une expectative sur la première prébende à vaquer ; le brevet de serment de fidélité est accordé à un clerc lorsqu’un évêque est consacré ou lorsqu’il est transféré : la première prébende alors vacante sera accordée au clerc choisi par le roi ; le droit de régale lui permet de récupérer les bénéfices épiscopaux lorsqu’un évêché est vacant.

[11] Marion, Marcel, Dictionnaire des institutions de la France, XVIIe – XVIIIe siècles, Paris, Picard, 1923, réed. 1999, p. 98.

[12] Marion, p. 43-44.

[13] Canon 4, Episcopus, 4, X ; de præbendis, III, 3.